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on - Mar 30 -
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Les contrôleurs des douanes ont lancé une enquête approfondie sur des manipulations frauduleuses des certificats d’origine dans plusieurs opérations commerciales, concentrées principalement aux ports de Tanger Med et de Casablanca. Ces investigations ont été déclenchées après la découverte de documents d’importation suspects, qui ont éveillé les soupçons des services centraux de contrôle.
Ces derniers ont reçu des informations précises de la division de surveillance des opérations commerciales, relevant du département de contrôle de l’Administration générale des douanes et des impôts indirects, mettant en lumière une pratique en pleine expansion : certains importateurs marocains enregistrent des marchandises en provenance d’Asie du Sud-Est comme étant originaires d’Europe afin de bénéficier illégalement d’exonérations douanières, en tirant profit des accords de partenariat entre le Maroc et l’Union européenne.
Selon des sources bien informées de Hespress, les premières investigations menées par les contrôleurs des douanes ont permis d’identifier les importateurs et les entreprises impliquées dans ce stratagème, ainsi que les circuits de distribution des marchandises concernées. Les enquêteurs, en collaboration avec les unités régionales de la Gendarmerie royale, ont procédé à la localisation de nombreux entrepôts utilisés pour le stockage de ces produits dont les certificats d’origine ont été falsifiés. L’enquête a révélé que la majorité des marchandises concernées sont des épices, des denrées alimentaires et divers produits de consommation, écoulés sur le marché à des prix inférieurs à ceux pratiqués par des importateurs respectant la réglementation en vigueur. Ces pratiques déloyales ont suscité des plaintes auprès des services centraux de l’Administration des douanes, émanant d’opérateurs économiques respectant les procédures légales d’importation.
D’après les informations recueillies par Hespress, les importateurs impliqués dans cette fraude aux certificats d’origine sont principalement basés à Tanger, Casablanca et Agadir. Les investigations ont mis en évidence leur maîtrise de circuits d’importation parallèles, reposant sur la falsification des déclarations et la manipulation des documents douaniers. Il ressort également que ces opérateurs exercent d’autres activités commerciales et d’investissement en parallèle à l’importation, notamment dans la promotion immobilière, l’industrie textile et la fabrication de vêtements. La valeur totale des marchandises concernées par ces manipulations dépasse 730 millions de dirhams (73 milliards de centimes). Ces biens, considérés comme de la contrebande par les services de contrôle douanier, ont été introduits au Maroc grâce à des pratiques frauduleuses, basées sur la falsification des dossiers d’importation.
Le système numérique avancé des douanes, reposant sur l’intelligence artificielle, joue un rôle clé dans la détection de ces fraudes. Il permet d’identifier toutes les factures suspectes figurant dans les dossiers d’importation grâce à sa connexion aux bases de données des administrations douanières étrangères, avec lesquelles le Maroc a conclu des accords d’échange d’informations. En complément, ce dispositif s’appuie sur les organisations professionnelles pour vérifier les prix réels des marchandises. Grâce à la numérisation de la plupart des procédures et à l’interconnexion avec certains partenaires, les douanes disposent désormais d’une base de données enrichie, facilitant considérablement les opérations de contrôle. La Commission nationale de ciblage exploite cette base pour analyser la crédibilité des déclarations et détecter toute anomalie dans les documents soumis.
Selon les sources de Hespress, les contrôleurs des douanes se sont appuyés sur des contrôles postérieurs au dédouanement, qui ont permis de mettre en lumière plusieurs cas de fraude douanière liés à la valeur déclarée des marchandises, leur origine et leur classification. Les documents soumis à l’audit concernaient principalement les importations d’épices, d’arômes et de fruits secs, dont les certificats d’origine ont été falsifiés afin de réduire artificiellement le montant des droits de douane et des taxes. Ces manœuvres permettent aux contrevenants de dégager des marges bénéficiaires conséquentes tout en faussant la concurrence sur le marché national.
The post Fraude aux certificats d’origine : Les douanes traquent 730 MDH de marchandises illégalement importées appeared first on Hespress Français - Actualités du Maroc.