L’écrivain français Victor Hugo disait que « Rien ne peut arrêter une idée dont l’heure est venue ». Partant de là, nous disons que le temps des algorithmes d’intelligence artificielle et celui des technologies des robots intelligents est venu, et a été derrière l’émergence d’une myriade de problématiques juridiques inédites qui ont touché pratiquement toutes les branches du droit.
Nous présenterons dans ce qui suit le contenu et les effets en matière de droit des algorithmes d’intelligence artificielle d’une part, et des technologies des robots intelligents de l’autre.
Les algorithmes d’intelligence artificielle
Les algorithmes d’intelligence artificielle, qui sont l’une des principales innovations enregistrées dans le domaine des technologies numériques naissantes, occupent aujourd’hui une place de choix dans pratiquement tous les domaines.
Il s’agit de nouvelles technologies qui reposent sur le traitement algorithmique de grandes quantités de données, et ce en vue de prendre des décisions automatisées par simulation de l’intelligence humaine ou d’effectuer des prédictions.
Parmi les principales applications des algorithmes d’intelligence artificielle on trouve la conclusion des contrats algorithmiques, la génération d’œuvres intellectuelles algorithmiques, la création de contenus préjudiciables aux tiers, la prise des décisions administratives et judiciaires automatisées et même le règlement des litiges par le biais de la justice algorithmique, de l’arbitrage algorithmique et de la médiation algorithmique.
Cela a soulevé de nombreuses problématiques juridiques dont les plus importantes sont celles relatives à la protection juridique des œuvres créées par ces algorithmes, aux responsabilités civile et pénale des préjudices et crimes qui peuvent en découler et aux effets néfastes sur les droits et libertés des personnes qui les utilisent.
Les technologies des robots intelligents
En tant que partie intégrante des technologies numériques naissantes, la technologie des robots intelligents a connu aujourd’hui une puissante montée que personne ne peut nier.
Cette dernière est représentée principalement par les véhicules autonomes, les drones, les robots journalistes, les Chat-bots, les Legal-bots, le robot avocat, le robot juge et peut être même demain le robot président.
Il s’agit de machine ou logiciels capables en toute autonomie de prendre des décisions, de générer des contenus intellectuels, de porter préjudice aux tiers, de commettre des crimes et même de communiquer avec les humains, et ce grâce aux technologies d’intelligence artificielle dont elles sont dotées.
Parmi les principales applications de la technologie des robots intelligents on trouve la conclusion des contrats, la génération d’œuvres intellectuelles, la prise de décisions administratives et judiciaire, la rédaction des contenus journalistiques et la conduite des véhicules.
Cela a soulevé de nombreuses problématiques juridiques dont les plus importantes sont celles relatives à la nature juridique de ces robots intelligents, à la valeur juridique des contrats qu’ils concluent, aux titulaires des droits sur les œuvres qu’ils génèrent, aux responsabilités civile et pénale des préjudices qu’ils peuvent causer ou des crimes qu’ils peuvent commettre, au cadre éthique dans lequel ils doivent évolués et à la protection intellectuelle accordée par le législateur à leurs composantes techniques.
L’utilisation de plus en plus grande des algorithmes d’intelligence artificielle et des technologies des robots intelligents dans pratiquement tous les domaines public et privé a généré des problématiques juridiques auxquelles le législateur marocain doit s’intéresser.
Cela a conduit beaucoup ce pays à légiférer en matière de ces technologies, à tel point que nous pouvons dire en toute confiance que nous assistons aujourd’hui à une supplantation du « droit classique » comme on le connait par un « droit algorithmique » d’une toute autre nature.
Il en découle le remplacement du « droit civil classique » par un « droit civil algorithmique », le remplacement du « droit pénal classique » par un « droit civil algorithmique », le remplacement du « droit administratif classique » par un « droit administratif algorithmique », le remplacement du « droit classique de la propriété intellectuelle » par un « droit algorithmique de la propriété intellectuelle » et ainsi de suite.
Pour toutes ces raisons, nous invitons tous les juristes marocains, qu’ils soient magistrats, avocats, notaires, procureurs, greffiers, police judiciaire, huissiers de justice, experts judiciaires, professeures universitaires, étudiants et tous les acteurs dans le domaine des technologies de l’information et des télécommunications à s’intéresser dès à présent à ce type nouveau de droit.
Nous terminons par dire : juristes du Maroc, prenez le contrôle du droit algorithmique aujourd’hui avant qu’il ne vous prend en otage demain !!
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